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conseil municipal

Conseil municipal du 22 novembre 2018 Délibérations 20 et 21 : chaperons rouges : rapport d'activité des crèches alouettes et koalas

Concernant les 2 rapports d’activité le dernier des Chaperons rouges pour les Koalas : il y a quand même des gros problèmes. pour la crèche des Alouettes située le quartier Europe les ressources des ménages représentent 4 fois le Smic pour 51,5% d’entre...

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Conseil municipal du 22 novembre 2008 Délibérations 9 et 10 garantie d'emprunt et réservation de logements à Hauts-de-Seine Habitat

Hauts-de-Seine Habitat a demandé une garantie d’emprunt pour 35 logements sociaux (20 au titre de la reconstitution de logements sociaux dans le cadre de l’ANRU et 15 logements en PLS sous forme d’usufruit) dans le programme Marignan de 166 logements...

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Conseil municipal du 22 novembre 2018 Délibérations 7 et 8 garantie d'emprunt et réservation de logement à la SA HLM Villogia

La SA HLM Villogia a demandé une garantie d’emprunt pour 13 PLS et 6 parkings sur 36 logements créés dans le programme immobilier 4/6 Gambetta par le promoteur Beryl (avec toujours le fameux International d’Architecture comme architecte). C’est le moyen...

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Conseil municipal du 22 novembre 2018 Délibération 1 : création d’un poste d’adjoint supplémentaire

Je suis intervenu pour cette première délibération sur une explication de vote en considérant que la création d’un poste de maire-adjoint (le 18ème !) concernait les affaires de la majorité municipale et que les écologistes ne prendraient pas part au...

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conseil municipal du 4 octobre 2018 Décisions de préemption

Je suis intervenu sur plusieurs décisions pour avoir des explications. Trois d’entre elles sont assez surprenantes : Deux décisions sont motivées par la future implantation du lycée. J’ai rappelé que si une annonce avait été faite par la maire de Colombes...

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conseil municipal du 4 octobre 2018 vœu du groupe communiste relatif à la commémoration du 17 octobre 1961

Le groupe communiste avait déposé en temps et heure un vœu pour le Conseil municipal. Il avait été communiqué à l’ensemble des conseillers dans leur dossier électronique dans les délais requis. Et était inscrit à l’ordre du jour du conseil. Ce vœu, présenté...

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Conseil municipal du 4 octobre 2018 : vœu présenté par les élus EELV sur le sport amateur et de haut niveau

Ce vœu a été adopté à l’unanimité du Conseil municipal Inquiet des annonces gouvernementales des dernières semaines, le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) a lancé une pétition intitulée « le sport compte » déjà signée par plusieurs...

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Conseil municipal du 4 octobre 2018 Délibération 13 : procédure contentieuse concernant un ancien trésorier

Faisant suite à son rapport de 2014, la cour des comptes a considéré qu’un ancien comptable public était personnellement et pécuniairement responsable d’irrégularités. La municipalité proposait de ne pas lui accorder de remises gracieuses, contrairement...

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Conseil municipal du 4 octobre 2018 Délibération 7 : décision modificative n°2 au budget 2018

Alors que nous avons voté le budget de la ville le 22 mars, une 1ere décision modificative dès le 26 juin, voilà qu’une nouvelle décision modificative nous est présentée dès le conseil municipal suivant, du fait de l’existence de dépenses urgentes qui...

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Conseil municipal du 4 octobre 2018 Délibération 6 : réaménagement de 46 emprunts de CHP et garantie d’emprunt de la ville

Tout d’abord une remarque : vous nous listez les 46 prêts réaménagés, mais vous ne nous dites pas de quels programmes il s'agit. Vous nous indiquez que le montant des prêts réaménagés se monte à 51,8 M€ ; que la Réduction du Loyer Solidarité (RLS) et...

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