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conseil municipal du 17 décembre 2015 délibération 17 concession 135-145 Barbusse

Il s'agit d'une opération très ancienne de la Codevam. nous avions envisagé sous l'ancienne mandature un programme alliant à la reconstruction de l'école Denis Papin à hauteur de 10 classes la réalisation d'une opération mixte de logements (accession,...

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Conseil Municipal du 17 décembre 2015 délibération 12 et 13: videoprotection

Tout d'abord, je me félicite de la tenue du CLSPD il y a 48h qui était très intéressant. J'ai trouvé que les sujets évoqués étaient des sujets de fond, les informations communiquées étaient importantes et ce serait bien que l'ensemble des membres du conseil...

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Conseil municipal du 17 décembre 2015: délibération 11 incidences de la loi Macron sur les ouvertures de commerce le dimanche

Nous sommes invités à donner un avis sur des autorisations d’ouverture le dimanche . Je rappelle tout d'abord qu'une délibération d'octobre 2012, antérieure donc à la loi Macron, a institué un Périmètre d’Usage de Consommation Exceptionnel (PUCE) sur...

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Conseil municipal du 17 décembre 2015: délibérations 1 et 2: désignation à la Métropole du Grand Paris et à l'intercommunalité de la boucle nord des Hauts-de-Seine

Le conseil municipal devait se prononcer sur la désignation de ses membres qui siégeront dans les instances de ces deux établissements publics de coopération intercommunal. DDans le cadre d'un accord avec le parti socialiste, j'ai présenté ma candidature...

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